Le Studio de Clo.
Pilates, Yoga ,Garuda, cours collectifs et individuels, Stage & Formations.
Conditions générales de vente & règlement intérieur (Studio de Clo) :
Les présentes conditions générales de vente régissent les conditions de souscription et d’utilisation des différentes formules de cours proposées par le Studio de Clo par ses (élèves/clients).
Le Studio de Clo se réserve le droit de modifier ses conditions générales à tout moment ; dans ce cas les conditions applicables seront celles en vigueur, c’est-à-dire celles affichées à l’accueil du Studio et sur le site Internet au moment de l’achat des cours.
1) Nouveaux clients :
Attestation médicale : Ayant complété le formulaire d’inscription du Studio, le client atteste que sa condition physique, son état de santé lui permette de pratiquer le sport en général et plus particulièrement d’utiliser les services, le matériel, et les installations proposées par le Studio et de pratiquer les activités proposées dont il reconnait avoir une parfaite connaissance.
La production d’un certificat médical de moins de 3 mois est obligatoire pour l’adhésion au studio. Le Client s’engage par la suite à communiquer au Studio de Clo un nouveau certificat médical lors de l’expiration du certificat en cours. Le certificat doit dater de moins de 1 an au moment de la participation au cours.
Le Studio se réserve le droit de refuser l’accès au cours en l’absence de production de certificat médical valable. Le Client s’engage à aviser le Studio de Clo en cas de problèmes médicaux particuliers ou en cas de grossesse car certains exercices pourraient être contre indiqués.
Le studio se réserve le droit de refuser l’accès à un ou plusieurs cours s’il estime qu’il n’a pas la condition suffisante pour l’exécuter correctement et notamment sans risque de se blesser.
Mineurs : Pour toute inscription d’une personne mineure une autorisation parentale est obligatoire.
2) Présentation des différentes formules de cours :
Présentation de cours à la carte:
Le client peut régler les cours à l’unité ou à la carte.
Les cours à la carte ont une validité définie au moment de l’achat en fonction des forfaits choisis définis sur la grille tarifaire. Tous les cours se font sur réservation et en fonction de places disponibles.
Les Formules à la Carte : permettent d’accéder aux différents cours du planning sur réservation dans la limite des places disponibles et ont des durées de validité différentes. Les limites de validité sont strictes.
Tarifs & Durée de validité /Cours collectifs :
A la carte : pour 1 cours semaine :
1 cours : 25€
5 cours : 110€ (validité 8 semaines)
10 cours : 190€ (validité 14 Semaines)
20 cours : 340€ (validité 26 semaines)
A la carte : pour 2 cours semaine & + :
30 cours : 450€ (Validité 14 semaines).
40 cours : 560€ (Validité 26 semaines).
Cours Privé :
Les formules à la carte ont des durées de validité différentes. Les limites de validité sont strictes.
Cours Solo / individuel :
A l’unité : 70€
5 cours : 325€ (Validité 8 semaines)
10 cours : 600€ (Validité 14 semaines)
Cours Duo :
Unité : 80€
5 cours : 375€ (Validité 8 semaines)
10 cours : 700€ (Validité 14 semaines )
Exceptionnellement, la durée de validité des cartes peut être étendue sur présentation d’un certificat médical faisant état d’une incapacité pour le client de pratiquer le yoga, le Pilates , le Garuda et/ou le coaching pendant plus de dix (10) jours. La durée de validité de l’abonnement ou du forfait est alors étendue d’une durée égale à la période d’incapacité subie par le Client tel qu’attesté par le certificat médical.
Les cours non pris pendant la durée de validé des packs de séances et/ou coaching seront définitivement perdus.
3) Tarifs :
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur à la date de l’achat et affichés à l’accueil du Studio et sur le site internet, les prix sont indiqués TVA incluses.
Le Studio de Clo se réserve le droit de répercuter sur le prix des cours, toute nouvelle taxe et augmentation de taux dés leur entrée en vigueur.
Le Studio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix affiché à l’accueil du Studio et sur le site internet au moment de l’achat sera le seul applicable.
4) Paiement :
Le client règle les cours sur place au Studio par chèque ou espèces puis lors mise en route/en place du Site internet, le client pourra également payer par carte bancaire sur ce même site.
5) Cours /Conditions de réservation & d’annulation :
Le Client ne peut assister à un cours collectif ou particulier sans avoir réservé sa place. Il est fortement conseillé de réserver sa place au moins 24 heures à l’avance par SMS au 06.16.79.28.83 ainsi que par la suite sur le site ou directement au Studio. Le client n’ayant pas réservé sa place à l’avance ne sera pas admis au cours si la capacité maximale est atteinte.
Le client ayant pris un abonnement au mois ou au trimestre ne pourra pas changer le créneau horaire initialement choisi sauf exceptionnellement en cas de force majeure conformément aux dispositions de l’article 1218 du code civil, de même qu’en cas d’empêchement médical grave sur présentation d’un certificat médical justifiant de celui-ci et de l’impossibilité du client à participer au dit cours. Dans ce cas le client pourra reporter ou rattraper celui-ci sur un autre créneau horaire dans la limite des places disponibles .Dans le cas contraire aucun changement de créneau horaire ne se sera possible.
Le client peut annuler au plus tard le dimanche avant 11h du matin pour tout cours ou séance du lundi et le client peut annuler au plus tard 24 heures avant le début du cours ou de la séance pour tout cours du mardi au dimanche.
Pour toute annulation tardive d’une participation à un cours, le client ne pourra prétendre à la non-facturation dudit cours qu’en cas de force majeure conformément aux dispositions de l’article 1218 du code civil, de même qu’en cas d’empêchement médical grave sur présentation d’un certificat médical justifiant de celui-ci et de l’impossibilité du client à participer au dit cours.
6) Résiliation et expiration des inscriptions :
Les achats de carte sont nominatifs et non échangeables, le client a la possibilité de résilier unilatéralement le contrat lorsque pour des causes de santé ou professionnelles clairement justifiées. Il est définitivement empêché de bénéficier des prestations de services du studio.
Il sera alors remboursé des séances non effectuées à compter de la cause d’empêchement définitif.
Le Studio de Clo se réserve le droit de résilier un forfait sans indemnité, de refuser une inscription, un accès ou achat de cours dans le cas où le client ne respecterait pas une disposition quelconque des présentes conditions générales de vente et ou du règlement intérieur.
7) Modification du planning des cours/professeurs :
Le Studio de Clo se réserve le droit d’annuler un cours de façon ponctuelle ou permanente si le nombre d’élèves y participant n’est pas jugé suffisant ou si le professeur est absent et ne peut être remplacé.
L’annulation de cours est communiquée aux élèves le plus tôt possible.
Les cours annulés par le studio de Clo ne sont pas décomptés.
Assiduité & Ponctualité :
L’assiduité au cours permet la progression et l’engagement dans la pratique, la ponctualité est nécessaire afin de démarrer le cours de façon calme pour le respect du groupe et du professeur. L’entrée du cours pourra être refusée à tout élève arrivant après le début du cours.
De même il est recommandé sur le même principe de ne pas arriver trop en avance pour ne pas gêner la fin des cours ou séances précédentes.
Le respect des horaires est nécessaire entre les différents cours afin de permettre un bon fonctionnement et pour le bénéfice de chacun.
8) Respect des locaux et autres élèves :
Le Studio est un lieu où l’on s’efforce de préserver une qualité de pratique pour que chacun puisse en bénéficier dans sa vie quotidienne.
Dés l’entrée de la résidence le calme est exigé afin de ne pas déranger les personnes y habitant. Pas de conversations trop fortes ou communications téléphoniques. SVP.
L’accès aux locaux est exclusivement réservé aux élèves/clients et aux professeurs pendant l’heure de cours ainsi que 10 minutes avant et après.
Les « spectateurs » ou divers accompagnants ne sont pas admis sauf autorisation préalable et expresse du professeur.
Attention : Pensez également à retenir la porte afin que celle-ci ne claque pas.
Les téléphones portables doivent être éteints dés l’entrée au Studio, les chaussures doivent être retirées et déposées ainsi que les vestes et les sacs sur les meuble et patères réservés à cet effet.
Boissons (sauf eau) et nourriture sont interdites dans les locaux dans lesquels il est également interdit de fumer , vapoter…
Les cours se font pieds nus ou en chaussettes ainsi qu’en tenue confortable adaptée à la pratique. Les serviettes, paréos sont obligatoires pour la pratique sur les tapis. Il pourra être également demandé aux clients de nettoyer leur tapis après la pratique avec des produits réservés à cet effet fournis par le Studio.
9) Responsabilité Civile & Dommage corporel :
Le Studio de Clo est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel conformément à l’article L321-1du code du sport auprès de la compagnie MMA. Cette garantie a pour objet de garantir le client contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causées à autrui du fait de l’exploitation dommages corporels, matériels et immatériels.
La responsabilité du Studio ne pourra être recherché en cas d’accident résultant de la part du client de l’inobservation des consignes de sécurité ou du l’utilisation inappropriée de appareils ou autres installations, ou en cas d’inaptitude médicale non portée à la connaissance du Studio ou non décelée par le médecin ayant établi le certificat médical d’aptitude.
Le Client est invité à souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle le couvrant pour l’ensemble des dommages qu’il pourrait causer à des tiers de son propre fait pendant les exercices dus aux activités du centre.
Conformément à l’article L321-4 du code du sport, le Studio informe le client de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer.
En cas d’urgence médicale au sein du cours, le professeur est habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires (appel des pompiers et transfert dans l’hôpital le plus proche) et de contacter toute personne de confiance ou responsable légal , renseignée dans le dossier d’inscription.
10) Effet personnels & Vols :
Le Studio de Clo met à disposition des clients un espace où laisser leurs effets personnels, sans possibilité de mettre ces effets sous clef.
Il est recommandé de ne pas amener d’objets de valeur au Studio de Clo.
Le Studio de Clo décline toute responsabilité quant au vol ou à la dégradation des effets personnels des Clients, ce que le Client reconnait expressément.
11) Droit à l’image :
Le client donne le droit au centre d’utiliser son image à travers des photos et des vidéos de sa personne sans contrepartie. Dans le cas ou le membre refuse cette utilisation, il doit en avertir le Studio au préalable au moment de son adhésion.
12) Droit de rétractation pour les achats sur le site :
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client peut se rétracter dans un délai de 14 jours calendaire à compter de l’achat de son forfait ou abonnement. Le Client ne pourra réclamer le remboursement d’un cours pris pendant la période de rétractation. Toute demande de rétraction doit être signifiée au studio de Clo par écrit (courriel ou lettre) envoyé avec preuve de réception.
13) Exclusion :
Le Studio de Clo se réserve le droit d’exclure d’un Cours et/ou du studio tout client dont le comportement ou les propos seraient nuisibles ou gênants pour les autres clients, à l’éducateur ou ses préposés, ou causerait une dégradation de la propriété du Studio de Clo , de ses préposés ou des autres clients, et ce sans préavis ni indemnité.
14) Fermeture du studio :
Le studio de Clo sera fermé une (1) semaine entre Noel et le jour de l’an et 3 semaines à la libre appréciation du Studio ainsi que tous les jours fériés.
Ces jours de fermetures ayant été pris en compte dans le tarif des abonnements, ils ne donneront droit à aucun remboursement ou réduction.
Une fermeture administrative et temporaire du studio comme ce fut le cas lors de la crise du COVID 19 n’ouvre droit à aucun remboursement, les abonnements seront prolongés de la durée du temps de la fermeture, ou, sur demande, le cas échéant, les prélèvements seront suspendus le temps de la fermeture.
15) Protections des données personnelles/RGPD
Le studio s’engage dans une démarche continue de protection des données à caractère personnels et respecte l’ensemble des dispositions réglementaires et législatives françaises et européennes relatives à la protection de ces données. Nous nous conformons aux exigences de la loi informatiques et libertés du 06/01/1978 et du règlement européen de 27/04/2016 relatif à la protection des données à caractère personnels et à leur libre circulation. La présente Chartre s’applique à toutes les informations personnelles que nous recueillons ou traitons vous concernant .
Les informations personnelles sont des informations ou un groupe d’informations qui pourraient raisonnablement permettre de vous identifier.
- Les données personnelles recueillies :
Le studio recueille les données à caractère personnel que vous acceptez de lui fournir directement par signature de contrats et formulaires d’inscriptions. (Les coordonnées, tel, mail adresse )
Les données personnelles (Nom & prénom)
-certificats médicaux.
2) Stockage des données :
Les données pont stockées dans le respect le législation Française et de la réglementation européenne. Nous ne partageons vos données avec aucune autre société.
3) Conservation des données :
Conservations des contrats papiers , 5 ans après que le client soit devenus anciens clients .
4) Sécurité et stockages des informations :
Le studio de Clo protège vos données à caractère personnel en mettant en place toutes les mesures techniques et organisationnelle afin d’assurer la sécurité de traitement de données à caractère personnels et la confidentialité de celle-ci. A ce titre nous prenons toutes les précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentées par le traitement afin de préserver la sécurité des données et notamment d’empêcher qu’elles soient déformées endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. (Protection physique des locaux, les fichiers sont dans un dossier et seul le professeur peut y accéder.)
5) Exercice du droit d’accès :
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, vous disposez du :
– Droit de consulter et d’accéder de mettre à jour, de compléter et rectifier vos données.
– Droit à l’effacement de vos données lorsqu’elles sont inexactes incomplète ou équivoques.
– Droit de retirer à tout moment votre consentement à la collecte de vos données personnelles
– Droit à la limitation de vos données personnelles.
– Droit d’opposition au traitement de vos données personnelles.
– Droit à la portabilité et au transfert de vos données personnelles lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondé sur votre consentement. Vous pouvez exercer vos droits d’accès en accompagnant toute demande d’une copie d’un document d’identité par courrier à l’adresse : Le Studio de Clo 71 quai Charles de Gaulles, Immeuble l’Emeraude 8350 Bandol.
Litiges :
En cas de litige entre le client et le Studio de Clo , les parties privilégieront une solution à l’amiable. En cas d’échec, tout litige entre le client et le Studio sera soumis aux tribunaux compétents, et en l’occurrence les Tribunaux du ressort du Tribunal Judicaire de Toulon.